http://www.lyon3.info/ Le site non-officiel de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ou tout ce qu'ils auraient tant voulu que vous ne sachiez jamais: magouilles, copinage et négationnisme... fr Tue, 15 Apr 2008 12:42:34 +0200 http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Dotclear http://www.lyon3.info/post/2006/09/21/Justice-procedures-disciplinaires-demandez-le-programme urn:md5:d1118b070c18d99c8758c4df35c81b89 Thu, 21 Sep 2006 13:53:00 +0200 Lyon 3 Point Info Justice abus de confianceavantage injustifiéCACNESERfavoritismeGollnischGuyotincitation à la haine racialeLyon 3PfefferRichard Glize <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;">L'actualité judiciaire et disciplinaire de notre Université est tellement riche que nous avons décidé de vous proposer un petit récapitulatif des dates importantes.</p> <p style="text-align: justify;"><strong style="">Lundi 25 Septembre</strong>: Jean-Claude Pfeffer comparait devant la commission d'instruction de la section disciplinaire du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER).</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"><strong style="">Mardi 26 Septembre</strong>: Conseil d'Administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3.</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"><strong style="">Mardi 17 Octobre</strong>: Conseil d'Administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (ben dis donc, 2 CA en moins d'un mois, quelle Université démocratique!).</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"><strong style="">Lundi 6 Novembre</strong>: Jean-Claude Pfeffer comparait devant la 7ème Chambre du Tribunal de Grande Instance de Lyon pour Abus de Confiance.</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"><strong style="">Mardi 7 et Mercredi 8 Novembre</strong>: Bruno Gollnisch comparait devant la 6ème Chambre du Tribunal de Grande Instance de Lyon pour Contestation de Crime contre l'Humanité.</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"><strong style="">Mardi 2 Janvier</strong>: Richard Glize comparait devant la 6ème Chambre du Tribunal de Grande Instance de Lyon pour Incitation à la Haine Raciale (rédaction et distribution d'une revue antisémite dans les locaux de Lyon 3). L'association Hippocampe s'est constituéé partie civile.</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;">Il manque bien sûr quelques dates, non encore définies, comme celle du procès en appel de Gilles Guyot (condamné en première instance à 4 mois de prison avec sursis et 10000€ d’amende pour Prise Illégale d’Intérêt), ou encore celle de sa comparution pour Octroi d’Avantage Injustifié (ou favoritisme).</p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;">Mais rassurez-vous, dès que les dates d’audience seront fixées, vous serez, comme toujours, les premiers informés…</p>